Avec ce titre, nous avons donc réussi à attirer votre attention.  Et c’est tant mieux, car le sujet est prenant.  Une peinture très médiatisée a généré une véritable crise entre un enseignant et Facebook.  La Cour d’appel de Paris se plonge depuis quelques jours dans cette affaire qui traîne depuis maintenant 5 ans.

En 2011, un professeur français de Paris, postait, en véritable amateur d’art, un lien sur sa page Facebook vers un reportage sur la peinture mondialement connue de Gustave Courbet “L’origine du monde” (1866).  Le lien est accompagné d’une photographie de la peinture elle-même, représentant le sexe d’une femme.

En 2011, un professeur français de Paris postait un lien sur sa page Facebook avec une photo de la peinture mondialement connue de Gustave Courbet “L’origine du monde” (1866).  Facebook a rapidement désactivé le compte de l’enseignant.

Ce n’était pas du goût de Facebook, qui a considéré l’image comme offensante, et qui ne permet pas de poster des images de nu (sauf dans des contextes artistiques moyennant certaines limitations).  En réponse à cette publication, la décision a été prise de bloquer le compte du professeur.  Ce dernier conteste cette mesure et considère qu’il s’agit là d’une violation de son droit à la libre expression.  En février 2011, celui-ci se rend auprès du Tribunal et demande au juge de se pencher sur la question.  Son avocat exige en premier lieu une réactivation de son compte, assortie d’une compensation financière à titre de dommages et intérêts.  Son plaidoyer est fondé sur la liberté d’expression, conformément à l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme.

Facebook a fait valoir que le Tribunal n’avait aucune compétence pour se prononcer sur le fonctionnement de sa plateforme.  Le juge n’a pas fait de commentaire à ce sujet, et se considère d’ailleurs tout à fait compétent.

Facebook argumente que les juridictions françaises ne seraient pas compétentes pour se prononcer sur cette affaire.  Les Conditions Générales de Facebook stipulent que tout différend ne peut être porté que devant le Tribunal de Santa Clara en Californie.  Néanmoins, en mars 2015, il a été décidé que le Tribunal de Grande Instance de Paris était en droit de se prononcer sur la question.  La décision tombera normalement le 12 février 2016.

Courbet fut à l’origine d’un énorme scandale en 1866, et semble encore être au coeur de la tourmente en 2016.

Article rédigé par Dorothée Hespeel, paralegal chez lesJuristes.