Nous sommes fiers de compter parmi nos clients beaucoup d’entreprises IT, et d’entrepreneurs, pour qui nous gérons la marque et rédigeons les contrats des TIC. Mais nous avons la chance de pouvoir également travailler avec des créatifs. Des écrivains, des dessinateurs, des peintres, des artistes. Ce mois-ci, nous dédions cette rubrique « Client à l’honneur » à un dessinateur qui nous a fortement marqué, et dont nous reconnaissons la grande valeur artistique.

La rencontre avec lesJuristes

Guillaume Cornet a frappé à la porte du bureau lesJuristes il y a quelques semaines avec un problème bien précis : une designer ukrainienne a reproduit ses dessins sous forme de grandes peintures murales dans la maison d’un de ses clients.   Pour faire simple, Guillaume dessine et peint des représentations 3D de quartiers, en y ajoutant des personnages figuratifs tirés de son imagination. Si vous voulez avoir un aperçu du minutieux travail que nécessitent ses œuvres, c’est par ici.

Guillaume Cornet utilise les réseaux sociaux pour se faire connaître

Comme la plupart des artistes contemporains, Guillaume Cornet utilise les réseaux sociaux (Facebook, Instagram) et Internet pour partager son travail et faire connaître ses œuvres au monde entier. Ces publications sur Internet permettent-elles à quiconque apprécie son travail, de le reproduire à son insu et de le commercialiser à son propre bénéfice ? La réponse est non, bien entendu ! Le droit d’auteur, qui est reconnu mondialement, n’est certes pas à prendre à la légère.

Le bureau lesJuristes est entré en action !

C’est pourquoi le bureau lesJuristes est entré en action. D’expérience, nous savons que de tels litiges concernant une violation d’un droit d’auteur se règlent prioritairement grâce à la médiation. Il est très rare que les parties aillent devant le juge pour faire valoir leurs droits, la procédure étant extrêmement longue et coûteuse. Et puis, négocier, c’est notre spécialité !

Avant d’entamer les discussions avec la partie adverse, une comparaison des photos publiées par la designer et les dessins de Guillaume Cornet a été nécessaire.  Cette analyse nous a permis de délimiter les droits qui étaient menacés et d’identifier les règles de droit applicables.  Armés de ces faits incontestables, nous avons alors entamé les négociations.  A force de persuasion, la designer a admis s’être servi des oeuvres de Guillaume Cornet en violation de ses droits.

Un bon arrangement vaut mieux qu’un long jugement

Aujourd’hui, Guillaume Cornet est tranquille, toutes les œuvres et mentions de ses œuvres illégalement publiées sur Internet ont été retirées, et il n’y a plus aucune trace de cette mésaventure sur la toile. Nous vous recommandons chaudement d’aller faire un tour sur son site pour vous faire une idée du travail minutieux qu’il réalise et de l’intérêt de Guillaume Cornet à faire respecter ses droits.

 Article rédigé par Eléonore Paelinck, Head of Legal lesJuristes Bruxelles & Head of Legal lesJuristes Paris.